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Résolu Bonjour, mon conjoint à vendu sa moto d'occasion à un particulier 1500 €, la vente s'est passé correctement et 15 jours après l'acheteur recontacte mon conjoint par téléphone en lui affirmant qu'il n'a pas tout dit lors de la vente, il l'accuse de vice caché ( moto tombé et fourche plié), " il faut participer au frais de réparation" ou " je rends la moto et vous me remboursé " ( sauf que il aurais déjà déboursé 700€ et il y en aurait pour 2100 € environs???? ), apparemment il a démonté la moto lui même et à dit à mon conjoint " cette moto elle est toute cassé, la liste de frais commence à être longue, Après lui avoir signifier que cette moto à été vendu en toute bonne fois l'acheteur demande un arrangement a l'amiable sinon il contactera son assurance pour un recourt. Que doit faire mon conjoint car après avoir vu des forums de discutions j'ai pu constater que certains acheteurs peux scrupuleux se font refaire la moto à l'œil. Merci d'avance pour votre aide. Bonjour, Faire le mort, la garantie n'existe pas entre particuliers.
4/ Que se passe-t-il si le vendeur est agressé par un voleur ou son complice? Là aussi, il faut lire les conditions générales de votre contrat. Des assureurs ont prévu cette situation (comme la Mutuelle des Motards), pas tous! 5/ Quelles précautions prendre pour eviter que la moto soit payée avec un faux chèque ou un chéquier volé? Pour éviter le chèque en bois exigez un chèque de banque, mais prenez la précaution d' appeler l'agence d'ou émane le chèque pour vérifier que c'est un vrai chèque de banque, car il est arrivé que les chèques de banque soient falsifiés. Refusez d'être réglé même par un chèque de banque en dehors des heures d'ouverture des banques et d'autre part grande méfiance devant un pseudo chèque de banque tiré sur une banque étrangère. 6/ Que se passe-t-il si l'acheteur a un accident? Ce sont les garanties du contrat de votre véhicule qui seront mises en jeux. 3 situations sont à envisager: a/ Il n'est pas responsable d'un accident avec un tiers. Les dommages de la moto seront pris en charge par l'assureur adverse.
Et un recours juridique après le démontage, c'est perdu d'avance pour lui.
Précautions à prendre par le vendeur lors de la vente de sa moto. Pour la vente, préparez un acte de vente ( Certificat de vente, ainsi qu'un certificat de non gage. Nous vous invitons à prendre toutes les précautions d'usage. 1/ Vérifiez avant toutes autres choses que votre contrat d'assurance vous autorise le prêt de votre véhicule, sans condition. Il faut aussi que vous préveniez votre assureur, par écrit, dès la mise en vente de votre moto. Chez certains, comme à la Mutuelle des Motards, cela passera "comme une lettre à la poste", chez d'autres, aïe....! 2/ Avant de laisser partir le futur acheteur pour un essai de la moto: - Vérifier la validité de son permis de conduire et effectuez un double contrôle de son d'identité par sa carte d'identité. - Conservez ces documents jusqu'à son retour de l'essai, - Ne prenez aucun rendez-vous avec l'acheteur au lieu de stationnement habituel de votre moto, - Ne vous rendez pas seul au rendez-vous (on ne sait jamais..! ) qui se tiendra dans un lieux public (pourquoi pas devant un commissariat ou une gendarmerie? )
S'il l'essayeur est blessé, aussi. Cela n'aura aucune incidence sur votre contrat. Votre assureur interviendra au titre de la garantie défense et recours, comme si vous étiez vous même au guidon (et si vous l'avez informé au préalable). b/ Il est responsable d'un accident avec un tiers. Si vous n'avez pas souscrit à une garantie dommages par collision ou tous risques, les dommages de votre moto ne seront pas assurés. Si elle l'est, ils le seront, mais avec application de la franchise contractuelle. Attention, chez certains assureurs, le prêt du véhicule vous fera supporter une franchise supplémentaire (AMV), ou une déchéance des garanties dommages (CLUB14). C'est à dire que les dommages de votre moto ne seront pas pris en compte, bien que la garantie ait été souscrite au préalable. Ses dommages corporels seront pris en charge par la garantie corporelle de votre contrat, si votre contrat le prévoit.... Dans tous les cas, c'est vous qui supporterez le malus. C'est le risque que vous devez accepter d'encourir à chaque fois que vous prêtez votre véhicule.
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