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Il ne pourra réclamer l'excédent s'il y en a. factures et relevés de compte sont payables au grand comptant. Toute somme impayée à son échéance porte intérêt de retard de plein droit et sans mise en demeure préalable au taux de 1% par mois. En outre, en cas de non-paiement à l'échéance, les montants dus sont majorés de plein droit d'une indemnité forfaitaire de 15% à titre de dommages et intérêts conventionnels, avec un minimum de 75€ et indépendamment des intérêts de retard. Meuble hollandais ancien du. De plus, ces frais seront additionnés d'un droit de garde de 3€ par jour et par lot avec un minimum de 30€. MONSANTIC se réserve le droit de faire appel à une société de recouvrement ou à un huissier de justice. Dans ce cas tous les frais engendrés sont à charge de l'acheteur défaillant. Tout adjudicataire est réputé avoir agi pour son propre compte et est tenu pour personnellement responsable du paiement des lots qui lui auront été adjugés en quelque qualité que ce soit. Il devra en acquitter le montant en Euros avant leur enlèvement et dans le délai prévu pour ci-dessus et entre les mains de MONSANTIC.
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Aucun recours à l'encontre de MONSANTIC ne sera possible en cas de dégradations partielle ou complète du ou des lots concernés durant les opérations de livraison. Conditions et devis sur demande. 12, En cas de litige, les tribunaux de notre siège social sont seuls compétents. Read more
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Au cœur du circuit des églises romanes du Brionnais clunisien, cet ancien presbytère de 17ème siècle restauré avec goût vous séduira par son charme et ses agréments. Au sommet d'une colline, dans un village calme, avec une vue dégagée: jardin en terrasses, tennis, piscine, salle de yoga, salle de ping-pong, jardin de curé, pétanque, grand billard français. Équipé d'une grande cuisine, buanderie, salle à manger, vaste séjour, quatre chambres, quatre salles de bain et cinq wc, intérieur exceptionnel. Meuble d'apparat Hollandais du milieu du XVIII e siècle - Secretaires. Un salon de jardin devant la maison, sous un grand parasol, l'endroit idéal pour prendre un verre, déjeuner ou dîner devant un panorama splendide. At the heart of the circuit of Romanesque churches of Cluniac Brionnais, this former presbytery of the 17th century has been tastefully restored and will seduce you with its charm and its amenities. At the top of a hill, in a quiet village, with an unobstructed view, this property covering 8 hectares included: a garden terrace, tennis court, swimming pool, yoga room, ping-pong, cloistered garden, petanque, full-sized billiards table.
Il devra en acquitter le montant en Euros, Visa, Mastercard, Bancontact avant leur enlèvement et dans le délai prévu pour ci-dessus. nos ventes à un ressortissant de la CEE sont soumises au régime particulier de la marge, T. V. A. non déductible. vous ne pouvez assister aux ventes publiques, il vous est possible de remplir un ordre d'achat, en ce cas, les offres ne pourront pas se situer en dessous de 30€. Nous pouvons également vous téléphoner durant la vente. Il est important de noter que, si vous demandez qu'on vous appelle pendant la vente, vous vous engagez pour une valeur d'enchère minimum proposée par le système même si nous n'avons pas réussi à vous contacter pendant la vente. Meuble hollandais ancien de. Veuillez donc bien vérifier cette valeur avant de confirmer votre demande de téléphone. ordre écrit ou transmis par voie électronique engage l'enchérisseur de la même façon qu'un enchérisseur présent en salle ou par téléphone. A enchère égale, l'enchérisseur en salle a toujours priorité sur tout autre enchérisseur.