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ENT COMM R E ACHET En CEL 2012/2013 - DOSSIER D INSCRIPTION CEL 2012/2013 - DOSSIER D INSCRIPTION Périodes des activités Période 1: du 1 er octobre 2012 au 21 décembre 2012 Période 2: du 7 janvier 2013 au 29 mars 2013 Période 3: du 2 avril 2013 au 14 juin 2013 CONDITIONS GENERALES CONDITIONS GENERALES 1. DEFINITIONS Assuré Le Souscripteur du présent contrat. S il s agit d une personne morale: la société ou l association (ou autre personne morale) souscriptrice et ses représentants PRESENTATION DU CONTRAT N 113 414 898 PRESENTATION DU CONTRAT N 113 414 898 Ce texte ne constitue qu'une présentation du contrat d'assurance. L'original est détenu par le Syndicat. Veuillez trouver en pièce jointe le devis vitrier. Il peut être consulté auprès du Président. Résumé SNPSC au on assurance anté globale on assurance anté globale Demande d adhésion dématérialisée L assurance n est plus ce qu elle était. GLO 02 50 GLOS 13-05/13 Demande d adhésion dématérialisée MERCI D ÉCRIRE EN MAJUSCULES Etes-vous déjà Dispositions Générales Dispositions Générales Allianz, assureur officiel de la Fédération Française de Gymnastique Assurance responsabilité civile des mandataires et dirigeants des clubs affiliés à la FFG.
Please ou tl ine your p roposal (u se a n attachment a s re qu ired) Veuillez f o urn i r en pièce jointe u n e brève description [... ] des objectifs de R et D de votre organisme pour chaque filiale, succursale, [... ] division ou emplacement de l'organisme pour lequel vous présentez une demande d'admissibilité ainsi qu'une brève description des programmes de R et D en donnant des renseignements sur les projets en cours ou projetés (trois pages au plus). Attach a br ie f sta te ment of your o rganization [... ] R&D objectives at the specific subsidiary, branch, division and location for [... ] which eligibility is currently sought, and a short description of the R&D programs, providing information typical of ongoing or planned projects. Veuillez l i re l'horaire com pl e t en pièce jointe p o ur les dates [... ] et les heures des projections, l'adresse, et de plus amples renseignements. Please se e the atta ch ed fu ll schedule fo r dates and times, address [... ] and more information.