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Si vous souhaitez consulter en ligne le plan cadastral de la commune de (Place Napoléon, BP 829 85021 LA ROCHE SUR YON CEDEX), recevoir par email le zonage et le règlement qui s'applique sur une parcelle ou recevoir par courrier postal un extrait de matrice cadastrale, il vous suffit de remplir le formulaire ci-dessous. Cadastre la roche sur yon weather. Découvrez les démarches pour obtenir une demande de cadastre auprès de la mairie de à l'adresse Place Napoléon, BP 829 85021 LA ROCHE SUR YON CEDEX. Service qui délivrera le plan cadastral Place Napoléon, BP 829 85021 LA ROCHE SUR YON CEDEX Cadastre La Roche-sur-Yon La Roche-sur-Yon édite un plan limitant chacune des propriétés de son territoire. Les noms des propriétaires Yonnais, Yonnaises de ces parcelles sont inscrits dans un registre.

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Annuaire Mairie / Pays de la Loire / Département de la Vendée / La Roche sur Yon Agglomération / La Roche-sur-Yon / Bourg-sous-la-Roche-sur-Yon / Cadastre, PLU et plan cadastral Annuaire Mairie / Demande de cadastre et plu en ligne / Cadastre Bourg-sous-la-Roche-sur-Yon La commune de Bourg-sous-la-Roche-sur-Yon est une commune périmée de la nouvelle commune de la Roche-sur-Yon suite à sa fusion avec la commune de Saint-André-d'Ornay. Rendez-vous sur la page du cadastre de la Roche-sur-Yon. Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bourg-sous-la-Roche-sur-Yon (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative? Coordonnées de la DDFIP de la Vendée - Internet des Services de l'Etat de Vendée. Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bourg-sous-la-Roche-sur-Yon ()? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune? Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

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CDIF de La Roche-sur-Yon, Centre des impôts foncier Centre des Impôts Centre des Finances Publiques Vendée la Roche-sur-Yon Centre des impôts foncier de La Roche-sur-Yon (CDIF) Centre des impôts foncier et cadastre du Centre des impôts foncier de La Roche-sur-Yon Sur cette page, "Que peut-on faire au Centre des impôts foncier et cadastre du Centre des impôts foncier de La Roche-sur-Yon? " "Comment déposer ma déclaration de revenus au bureau des impôts de Centre des impôts foncier de La Roche-sur-Yon? " "Comment me rendre au bureau des impôts de Centre des impôts foncier de La Roche-sur-Yon? " "Quelles sont horaires d'ouverture du bureau des impôts à Centre des impôts foncier de La Roche-sur-Yon? Cadastre, PLU et plan cadastral Bourg-sous-la-Roche-sur-Yon - Faites votre demande en ligne. " Vous pouvez trouver des réponses à vos questions. Que peut-on faire au Service des Impôts Particuliers de la Pôle des Finances Publiques de Centre des impôts foncier de La Roche-sur-Yon? Le service de l'impôt sur le revenu des particuliers de la place financière publique de Centre des impôts foncier de La Roche-sur-Yon vous permet de réaliser l'ensemble des services de base suivants proposés aux particuliers: notification de changement d'adresse transactions fiscales transactions de taxe d'habitation transactions fiscales foncières demande de réductions gratuites transactions de paiement Comment déposer ma déclaration de revenus au bureau des impôts de Centre des impôts foncier de La Roche-sur-Yon?

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Le Centre des impôts fonciers (CDIF) est un service déconcentré de la Direction Générale des Finances Publiques. Ce centre des impôts fonciers dépend du Ministère de l'Économie au même titre que les centres des impôts. Les missions du CDIF Les centres des impôts ont trois missions principales à effectuer: La missions foncière: le CDIF doit tenir à jour les documents foncier qui permettent d'identifier chaque parcelle de terrain. Cela permet l'identification et la description détaillée des propriétés afin de répondre aux différents besoin comme ceux de la publicité foncière. Il est compétent pour observer, surveiller et noter tous les changements sur un bien imposable comme une nouvelle construction, les hypothèques, etc La mission technique: Le centre doit collecter, mettre à jour, archiver et stocker divers types de documents fonciers (plan cadastral, documentation littérale, etc). Cadastre la roche sur yon acte de naissance. Il doit également coordonner, vérifier et centraliser tous les changements effectué par les services publics ou les collectivités territoriales (remembrement rural, plan d'urbanisation... ) La mission fiscale: les données récoltées et ensuite diffusés par le CDIF permettent une mise à jour précise des documents cadastraux et une bonne évaluation foncière du sol français.

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Site internet de la DGFIP Horaires et adresses des services des Finances publiques de la Vendée (format pdf - 77. 7 ko - 25/02/2021) Coordonnées de la DDFIP de la Vendée Services de direction 26 rue Jean Jaurès 85024 LA ROCHE SUR YON CEDEX Courriel: Heures d'ouverture au public: le lundi et le jeudi de 8 h 45 à 12 h 00 et de 13 h 30 à 16 h 15 Tous les horaires des services >

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L'adresse connue de la parcelle. Le numéro unique de la parcelle qui se compose du numéro Insee de La-roche-sur-yon, des lettres de la section cadastrale et du numéro de parcelle. La surface de la parcelle renseignée sur le cadastre. Cadastre la roche sur yon nantes. 'emprise au sol des constructions présentes sur la parcelle. La surface de jardin, sans construction de la parcelle. Dans la mesure de la disponibilité de l'information: le zonage PLU ou PLUI de la ville. Textes de loi importants concernant le cadastre:

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July 19, 2024